Naturelle

Ayant rangé tous mes documents, je vais vous faire part de mon "apprentissage".

Tout d'abord, savez-vous combien de temps se garde tel ou tel document ? Pour que vous ne jetiez/gardiez rien d'important/inutile, voici une liste à garder précieusement !

ASSURANCES

2 ans : quittances et avis d'échéance. L'assureur n'a que 2 ans pour contester les quittances de prime.
2 ans : demandes de résiliation. Gardez les doubles des courriers et les avis de réception.
4 ans : cotisation d'assurance vie. Si vous bénéficiez d'un crédit d'impôt
10 ans : dossier de sinistre. Conserver plus longtemps si des problèmes de santé sont à craindre.
Sans limitation de durée: dossiers d'accidents corporels, factures d'objets de valeur, contrats et avenants pendant toute la période de validité. Assurance décès et vie : le plus important, c'est que les bénéficiaires retrouvent la trace des contrats.

AUTOMOBILE

Jusqu'à la réception de la suivante : attestation d'assurance, carnet d'entretien.
1 an : vignette.
2 ans : facture d'achat véhicule, quittances d'assurance. En cas de vente : courrier avec l'assureur.
4 ans : souches amendes munies de timbres, avis de paiement amende.
10 ans: contrat crédit-bail ou leasing, avis d'échéance, de paiement automatique, carnet d'entretien, factures d'entretien, quittances de location de garage.
30 ans : double du certificat de vente et références du paiement en cas d'achat à un particulier, contrat d'assurance, dossier de règlement d'un accident ; avec un artisan : factures d'entretien, quittances de location de garage.

DOCUMENTS PERSONNELS

2 ans (après l'échéance du contrat ou le règlement de la succession) : contrat, quittances, correspondance, questionnaire médical de l'assurance-vie (si ni omission ni fausse déclaration).
3 ans : carte d'électeur.
4 ans : dossier " assurances " si les primes sont déductibles des revenus.
5 ans : relevés de Sécurité sociale, cotisations à l'Urssaf.
10 ans : carte d'identité, passeport.
Toute la vie: livret de famille, livret militaire, carte de service national, état signalétique des services, titres et distinctions honorifiques, diplômes scolaires et universitaires, contrat de mariage, jugement de divorce ou de séparation de corps, acte de reconnaissance d'enfant naturel, carnet de santé, certificats de vaccination, notification de pension d'invalidité.

EMPLOYEUR

Le Code du commerce impose la conservation pendant :

10 ansde : livre-journal, livre des inventaires (ainsi que les livres et documents annexes si le livre-journal ne comporte pas une récapitulation journalière) et correspondance commerciale.
5 ans: Registres de salaires et de personnel, bulletins de paie, livres de paie, justifications du versement des cotisations à la Sécurité sociale (réclamations et poursuites de la Sécurité sociale ne peuvent porter que sur les 5 années précédentes).
Délai de la prescription fiscale : 4 ans. - Les infractions relatives à la tenue des registres prescrits par le Code du travail se prescrivent par 3 ans pour celles relevant du tribunal correctionnel et par 1 an devant le tribunal de simple police.

ENFANTS

2 ans : certificats de scolarité, récépissés d'assurances, double de la déclaration d'accident.
4 à 7 ans : livrets de bulletins scolaires, dossiers de bourse, carnets de vaccination et carnets de santé.

FAMILLE

1 an : facture déménagements ou transporteurs.
5 ans : justificatifs paiements pensions alimentaires, honoraires notaires et avocats.
30 ans : reconnaissance de dette. (Ce délai court après la fin du remboursement)
Toute la vie: livret de famille (en cas de divorce, en demander une copie), contrat de mariage (le notaire peut en délivrer une copie), documents concernant successions recueillies (preuve pour éviter tout litige lors de l'ouverture de la succession), jugement de divorce ou de séparation de corps (constitue la preuve de vos droits à pension), acte de liquidation de la communauté, acte de règlement de succession du conjoint, titres de propriété, contrat de concession du caveau de famille.

FINANCES

Jusqu'à la fin du mois suivant leur émission : mandats (encaissement).
Après leur émission, 2 mois : chèques postaux (encaissement) ;
1 an : mandats internationaux (réclamation), chèque postal (réclamation) ;
1 an et 1 jour : chèques bancaires (encaissement) ;
2 ans : mandats (réclamation) ; chèque postal transformé en mandat (réclamation) ;
2 ans après la dernière échéance : crédits à la consommation ;
4 ans : bordereaux des avoirs fiscaux.
5 ans : avis de mise en paiement des dividendes, intérêts coupons. (délai de 5 ans pour réclamer coupons, intérêts et dividendes)
10 ans si l'on n'a pas de trace avant: bordereaux de versement de liquide (c'est votre seule preuve de remise d'argent), de chèques ou d'ordres de virement, à compter de l'amortissement ou de la dissolution, obligations, actions.
30 ans : reconnaissance de dette.
Variable: talons de chéquiers, relevés de comptes bancaires ou postaux (A vérifier avant de les classer. Conservation au minimum 10 ans en cas de contestation du virement ou de l'encaissement devant un tribunal), avis de prélèvement automatique.
Jusqu'au remboursement total : dossiers de prêts.

IMPÔTS

1 à 2 ans: avertissements, justificatifs, avis de prélèvement automatique et correspondance en matière d'impôts locaux (taxes d'habitation et foncières). Le fisc peut contester la taxe 2003 jusqu'au 31 décembre 2004.
3 ans : pièces ci-dessus en cas de réclamation de paiement, double déclaration de revenus (le fisc peut redresser votre déclaration 2003 jusqu'à fin 2005), avertissements, justificatifs, tiers provisionnels, avis du prélèvement automatique et correspondance en matière d'impôts sur le revenu, quittance de redevance TV. Conservez les justificatifs.
3 à 10 ans :I.S.F. : selon ce que vous avez déclaré. Il est préférable de tout garder.
4 ans : renseignements donnés au fisc.
6 ans : pièces ci-dessus en cas d'agissements frauduleux.
9 ans : double des déclarations, justificatifs et correspondance si report de déficits fonciers.
10 ans : double : déclaration du droit au bail, actes, annexes et justificatifs, soumis à enregistrement.

MAISON

Le temps de la garantie : factures des appareils ménagers.

1 an: notes d'hôtels et de restaurants, certificats de ramonage, récépissés d'envoi d'objets recommandés, factures de téléphone (à partir du jour de paiement; l'opérateur téléphonique a 1 an pour rectifier ses erreurs de facturation), acte ou lettre de résiliation d'un contrat.
2 ans : quittances d'assurance, contrat d'assurance résilié, factures de fuel, tickets de caisse gros achat.
3 ans : quittances de redevance TV.
5 ans: factures EDF-GDF (EDF dispose de 5 ans pour un rappel de facture), quittances de loyer, décomptes de charges, bail résilié ; pour le bailleur : fiche de renseignements, bail, état des lieux, surface corrigée et quittances de loyer (le délai pour contester loyer et charges est de 5 ans).
10 ans : factures d'eau (vous disposez de 2 ans pour contester vos relevés), de travaux faits par des commerôants, artisans ou agents immobiliers (mais ils peuvent réclamer le paiement pendant 30 ans) ; copropriété : correspondance avec le syndic, décomptes de charges (permet de contester des charges de travaux excessives).
Plus de 10 ans : permis de construire, contrats, factures et procès-verbaux de chantier (pour les travaux qui font l'objet d'une garantie décennale)
30 ans: copropriété règlement, procès-verbaux des assemblées générales ; dossier de remboursement d'un sinistre, contrat de responsabilité civile, factures de travaux faits par des non-commerôants.
Toute la vie ou jusqu'à la revente : titre de propriété, immeuble.
Durée variable (d'un bail) : état des lieux.

NOTES D'HONORAIRES

1 an : huissier.
2 ans : avocats, avoués, médecins, chirurgiens, dentistes, pharmaciens.

SANTÉ

2 ans: ordonnances, doubles des honoraires ou références de paiement des honoraires des médecins, chirurgiens, dentistes, pharmaciens. (30 ans en cas de d'action en responsabilité contre le médecin)
2 ans suivant la date d'émission : décomptes de remboursement, bulletins de versement des allocations familiales.
2 ans suivant la 1re déclaration de grossesse : décomptes des prestations de maternité.
2 ans et 1 trimestre suivant l'exécution de l'ordonnance : doubles des feuilles de soins.
5 ans : doubles des fiches de paye et des relevés de cotisations si vous employez du personnel de maison.
30 ans : frais d'hospitalisation. (Les frais hospitaliers peuvent être réclamés pendant cette durée)
Toute la vie: carte d'immatriculation à la Sécurité sociale, certificats de vaccinations, radios, résultats d'analyses ou d'examens spéciaux, doubles des ordonnances, adresses des médecins, chirurgiens, carte de groupe sanguin.

TRAVAIL

Jusqu'au paiement effectif : avis de paiement de pension.
2 mois : reçu pour solde de tout compte (5 ans s'il est entaché d'un vice de forme).
1 an : échéances trimestrielles de pension.
5 ans au moins : contrat de travail expiré.
Toute la retraite: notifications d'attribution de pension, de révision, accusé de réception du dossier de liquidation (retraite complémentaire), bordereau de reconstitution de carrière (retraite complémentaire), notification de chaque caisse de retraite complémentaire.
Toute la vie active : contrat de travail expiré, certificat de travail.
Toute la vie: fiches de paye (ou récapitulatif annuel, pour votre retraite, vous devez justifier vos revenus), relevés de points de caisses de retraite complémentaire (vous pourrez ainsi vérifier le montant de retraite calculé par les caisses où vous avez cotisé pendant votre vie professionnelle), copies des arrêts de travail, certificats de grossesse, bordereaux des indemnités Assedic (ou récapitulatif annuel; les Assedic peuvent réclamer un trop-perôu pendant 5 ans).

Source

Ensuite, pour évitez de s'encombrer avec tout les manuels d'utilisation de tous vos appareils, songez à les télécharger dans un dossier spécialement prévu pour, et jetez la version papier (dans le bac papier bien sûr!). Pour vous donnez une idée, je n'ai dû garder que deux notices introuvables sur internet, tout le reste repose tranquillement sur mon disque dur, et a été sauvegardé sur un disque externe en cas de soucis.
Un très bon site où vous trouverez la plupart des notices : Diplodoc

Enfin, un système sympa pour garder les relevés de compte et dépôts de chèques et liquide (qui se conservent 10 ans), c'est de prendre une pochette à onglets/un trieur à compartiments qui en contient 10 (au moins) d'onglets/compartiments et à chacun correspond une année [le premier, pour les années finissant par -1 (2001 par exemple) ; le deuxième pour les années en -2, et ainsi de suite] et du coup, quand vous serez en 2011, vous jeterez tous les documents contenu dans l'onglet 1 pour les remplacez pour ceux reçu en 2011 !
De cette manière, vous ne gardez que 10 ans d'archives, et pas une année de plus !

Mais bon, j'ai pas encore trouvé de truc pour conserver facilement les talons de chèquier, car 30 ans, c'est énorme ! Je vois pas comment conserver cela facilement en sachant exactement quand on peut les jeter... si vous avez un truc, je suis preneuse !

Bon rangement !!!

Avec Tatou t’as tout. Ce couteau de poche (162 grammes) offre en effet 5 fonctions : une lame inox trempée fabriquée à Thiers, un décapsuleur, un ouvre-boîte, une fourchette et une cuillère qu’on peut détacher facilement. Toutes les pièces sont fabriquées dans les régions Auvergne et Rhône-Alpes. Le couteau est vendu avec un étui (textile ou cuir) avec passant de ceinture. Le tout garanti 5 ans est monté par des handicapés en CAT (Centre d’aide par le travail).

Il y a un choix de 12 références (couleur et matière) au prix de 35 €. Disponible en VPC et par Internet.

Compter 6 € de port. L’emballage est en carton recyclé.

A noter également que l’entreprise de Roland Nurier, un homme aux convictions altermondialistes, reverse 2 % de son chiffre d’affaires à des associations de solidarité nationale et internationales (les Restos du cœur et Eaux Vives).

www.couteautatou.com
tél. 06.88.16.76.74/ Fax. 04.74.05.82.06
E-mail : couteautatou@orange.fr

Source

Le designer Jorre van Ast a imaginé pour la marque néerlandaise Royal VKB cinq couvercles en polypropylène, que l’on peut visser sur tout sortes de bocaux en verre (les tailles de ces produits de l’industrie sont standardisées) afin d’offrir à quelques-uns une seconde vie en lieu et place de la poubelle. Un pot à confiture ou à cornichons peut ainsi se transformer en huilier, en saupoudreuse ou en carafe. Un joint de silicone assure une parfaite étanchéité.
Voici les tailles en centimètres des 5 couvercles « Jar Tops » :
diamètre 6,2 x H 2,2
diamètre 6,2 x H 3,6
diamètre 6,8 x H 2,4
diamètre 7,5 x H 10,5.
Ils existent en deux couleurs : anthracite et vert olive. A noter que ces Jar Tops ont décroché le « Prix du design néerlandais 2008 » dans la catégorie « Produit », section « Développement durable et écologie » (www.hemaontwerpwedstrijd.nl/fr/opdracht2009.php).

Prix de vente du lot de 5 Jar Tops : 14,95€.

En vente dans les boutiques d’arts de la table et sur les sites : www.decoclico.fr, www.madeindesign.com et www.sabz.fr

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